M&A - Etude de cas 

Contexte 

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Une grande entreprise du secteur de l'énergie souhaitait acquérir un réseau de centrales électriques dans plusieurs pays. L'acquisition présentait de nombreux risques, notamment des incertitudes fiscales, des passifs environnementaux potentiels et des litiges préexistants. La transaction était complexe en raison des différentes juridictions impliquées et des réglementations environnementales strictes dans certaines régions.

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Défi 

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L'entreprise acheteuse devait s'assurer que les risques associés à cette acquisition, notamment les garanties de passif, les risques fiscaux, environnementaux et les litiges potentiels, étaient correctement couverts. L'objectif était de sécuriser l'opération tout en minimisant les impacts financiers imprévus post-acquisition, afin de garantir une transition fluide et un retour sur investissement optimal.

 

Intervention de Zach

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• Assurance Garantie de Passif (W&I Insurance) : Nous avons mis en place une Assurance Garantie de Passif pour protéger l'acheteur contre les violations potentielles des déclarations et garanties faites par le vendeur. Cette couverture a permis de sécuriser l'opération en réduisant les risques de réclamations post-acquisition, offrant ainsi une protection financière contre les passifs cachés.

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• Assurance de Risque Fiscal : En collaboration avec les conseillers fiscaux de l'entreprise, nous avons élaboré une Assurance de Risque Fiscal qui couvrait les incertitudes fiscales dans chaque juridiction concernée. Cela incluait la protection contre une série de risques fiscaux identifiés dans les rapports d'audit, garantissant ainsi que l'acheteur ne serait pas confronté à des coûts imprévus après la finalisation de l'acquisition.

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• Assurance de Risques Environnementaux : L'acquisition impliquant des actifs industriels, il était crucial de gérer les risques environnementaux. Nous avons mis en place une Assurance de Risques Environnementaux couvrant les passifs liés à la contamination préexistante, les obligations de nettoyage, et les régulations environnementales strictes dans certaines des juridictions concernées. Cette couverture a permis de protéger l'acheteur contre des coûts de remise en conformité imprévus et d'assurer une transition en toute confiance.

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• Assurance de Litige : Étant donné les litiges en cours concernant certaines des centrales acquises, nous avons proposé une Assurance de Litige pour couvrir les coûts associés aux procédures judiciaires. Cela a permis à l'acheteur de se protéger contre les impacts financiers des litiges et de se concentrer sur l'intégration des nouvelles acquisitions.

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Résultats 

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• Sécurisation de l'Acquisition : Grâce aux solutions d'assurance mises en place, l'acquisition a été réalisée avec une protection complète contre les principaux risques identifiés et non identifiés.

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• Réduction des Incertitudes Financières : L'entreprise a pu minimiser les risques financiers imprévus, notamment ceux liés aux litiges, aux passifs environnementaux, et aux obligations fiscales, assurant ainsi un retour sur investissement optimal.

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• Confiance Renforcée : L'acheteur a pu finaliser la transaction en toute confiance, sachant que tous les risques potentiels avaient été évalués et couverts, permettant une intégration réussie des actifs acquis.

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Conclusion 

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Tout au long du processus, notre équipe a fourni un accompagnement stratégique pour évaluer et gérer les risques associés à la transaction. Nous avons travaillé en étroite collaboration avec les équipes juridiques et financières de l'entreprise pour ajuster les polices d'assurance en fonction des besoins spécifiques de l'acquisition, garantissant ainsi une couverture complète.

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En collaborant étroitement avec l'entreprise, Zach a joué un rôle clé dans la sécurisation d'une acquisition complexe et internationale dans le secteur de l'énergie. Nos services de courtage en assurance ont permis de protéger l'acheteur contre une large gamme de risques, assurant ainsi la réussite de l'opération et une transition en douceur vers l'intégration des nouvelles entités.